OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL BEAUNE, COTE & SUD, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de dépôt :
3769648
Date de dépôt :
27/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2030
Présentation de la marque BEAUNE & PAYS BEAUNOIS
Déposée par voie électronique le 27 septembre 2010 par la société OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL BEAUNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BEAUNE & PAYS BEAUNOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-42 du 22 octobre 2010.
Le déposant est la société OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL BEAUNE domicilié(e) 6 Boulevard Perpeuil Porte Marie de Bourgogne,
21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 254 765 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT,
M. GUIU Claude domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,
21000 DIJON - France.
La marque BEAUNE & PAYS BEAUNOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEAUNE & PAYS BEAUNOIS arrivera à expiration en date du 27 septembre 2030.
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL BEAUNE a également déposé les autres marques suivantes : ETONNANTE BOURGOGNE
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL BEAUNE, COTE & SUD, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 6 Boulevard Perpeuil Porte Marie de Bourgogne,
21200 BEAUNE - France - SIREN 511254765
CABINET GUIU - JURISPATENT,
M. GUIU Claude - 10 rue Paul Thénard,
21000 DIJON - France
Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2020 n°2753930 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-08
Produits de l'imprimerie, brochures, photographies, affiches, prospectus, cartes, livres, journaux, articles de papeterie, calendriers, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage ;
Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publicité en ligne sur réseau informatique, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques ;
Activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, réservation de places de spectacles, publication électronique de livres et de périodique en ligne, services de loisirs, publication de livres, location d'enregistrements sonores tels que des audio guides, organisation et conduite de colloques/conférences/congrès, organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs, organisation de concours (éducation ou divertissement).
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